Publications de Base

Version actuelle

Ancienne version

Retirée

Toutes

Note: Some OIML Recommendations are now presented in Adobe Portfolio format. To be able to open these documents in a Windows environment, you must download Adobe Reader DC and save the portfolio to a local directory (rather than opening it directly in your web browser). Alternatively, Foxit Reader is a free utility that can open Adobe Portfolios once they have been saved to a local directory. In a Linux environment, the contents of a Portfolio may be viewed using “Evince”, and then setting the side panel to attachments mode.

Réf.	Titre	Édition	Mise en ligne	Statut
B 1-fr	Convention instituant l'OIML	1968	1999-12-13	Disponible
B 6-1-fr	Directives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 1: Structures et procédures pour le développement des publications de l'OIML	2019		A publier
B 6-2-fr	Directives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 2: Guide pour la rédaction et la présentation des publications de l'OIML	2019		A publier
B 7-fr	Statuts du Personnel du BIML (Incluant l'Amendement 1 de 2021-02)	2013	2021-02-26	Disponible
B 8-fr	Règlement financier de l'OIML	2012	2012-11-12	Disponible
B 11-fr	Règles relatives à la traduction, aux droits d'auteur et à la distribution des Publications de l'OIML	2007	2007-07-31	Disponible
B 12-fr	Document de politique générale sur les liaisons entre l'OIML et les autres organismes	2004	2004-04-20	Disponible
B 13-fr	Procédure pour la désignation du Directeur et des Adjoints au Directeur du BIML	2004	2005-07-05	Disponible
B 14-fr	Procédure pour l'élection du Président et des Vice-Présidents du CIML	2013	2016-02-04	Disponible
B 15-fr	Stratégie de l'OIML	2011	2011-10-26	Disponible
B 16-fr	Termes de référence pour le Conseil de la Présidence	2011	2011-10-26	Disponible
B17-fr	Politiques et règles relatives au remboursement des frais de voyage encourus par les Membres d'Honneur du CIML et les invités lors de leur présence à des événements OIML	2012		PDF indisponible
B 18-fr	Cadre pour le Système de Certification OIML (OIML-CS)	2018	2019-08-22	Disponible
B 19-fr	Termes de référence pour le Groupe Consultatif sur les questions concernant les pays et économies dont le système de métrologie est émergeant (CEEMS)	2017		A publier
B 20-fr	Règles pour l'utilisation des logos OIML	2019		A publier
B 21-fr	Cadre pour les Centres de Formation OIML et les Evènements de Formation OIML	2019		A publier