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Réf. Titre Édition Mise en ligne Statut TC/SC
D 1-fr Systèmes de métrologie nationaux – Développement du cadre institutionnel et législatif 2020 A publier TC CEEMS
D 2-fr Unités de mesure légales 2007 2018-03-22 Disponible TC 2
D 3-fr Qualification légale des instruments de mesurage 1979 2002-11-07 Disponible TC 3
D 5-fr Principes pour l'établissement des schémas de hiérarchie des instruments de mesure 1982 2002-11-12 Disponible TC 4
D 8-fr Étalons de mesure. Choix, reconnaissance, utilisation, conservation et documentation 2004 PDF indisponible TC 4
D 9-fr Principes de la surveillance métrologique 2004 PDF indisponible TC 3/SC 2
D 10-fr ILAC-G24/OIML D 10: Conseils pour la détermination des intervalles de réétalonnage des équipements de mesure utilisés dans les laboratoires d'essais 2007 PDF indisponible TC 4
D 11-fr Exigences générales pour les instruments de mesure - Conditions environnementales 2013 2015-03-27 Disponible TC 5/SC 1
D 12-fr Domaines d'utilisation des instruments de mesure assujettis à la vérification 1986 2002-12-10 Disponible TC 3/SC 2
D 13-fr Conseils pour les arrangements bi- ou multilatéraux de reconnaissance des: résultats d'essais - approbations de modèles - vérifications 1986 2002-12-24 Disponible TC 3/SC 1
D 14-fr Formation et qualification des personnels de métrologie légale 2004 PDF indisponible TC CEEMS
D 16-fr Principles of assurance of metrological control 2011 PDF indisponible TC 3/SC 2
D 17-fr Schéma de hiérarchie des instruments de mesure de la viscosité des liquides 1987 2002-10-31 Disponible TC 17/SC 5
D 18-fr Utilisation des matériaux de référence certifiés dans les domaines couverts par le contrôle métrologique exercé par les services nationaux de métrologie légale. Principes de base 2008 PDF indisponible TC 3/SC 3
D 19-fr Essai de modèle et approbation de modèle 1988 2002-10-31 Disponible TC 3/SC 1
D 20-fr Vérifications primitive et ultérieure des instruments et processus de mesure 1988 2002-10-24 Disponible TC 3/SC 1
D 21-fr Laboratoires secondaires d'étalonnage en dosimétrie pour l'étalonnage des dosimètres utilisés en radiothérapie 1990 2002-10-09 Disponible TC 15/SC 1
D 22-fr Guide sur les instruments portatifs pour l'évaluation des polluants contenus dans l'air en provence des sites de décharge de déchets dangereux 1991 2002-10-07 Disponible TC 16/SC 4
D 23-fr Principes du contrôle métrologique des équipements utilisés pour la vérification 1993 2002-10-07 Disponible TC 4
D 24-fr Pyromètres à radiation totale 1996 2006-01-17 Disponible TC 11/SC 3
D 25-fr Compteurs à vortex utilisés dans les ensembles de mesurage de fluides 2010 2010-06-30 Disponible TC 8
D 26-fr Mesures en verre à délivrer - Pipettes automatiques 2010 2010-06-30 Disponible TC 8
D 27-fr Vérification primitive des instruments de mesure utilisant les systèmes de management de la qualité des fabricants 2001 2002-01-24 Disponible TC 3/SC 1
D 28-fr Valeur conventionnelle du résultat des pesées dans l'air (Révision de la R 33) 2004 PDF indisponible TC 9/SC 3
D 30-fr Guide pour l'application de la Norme ISO/CEI 17025 à l'évaluation des Laboratoires d'Essais intervenant en métrologie légale 2020 A publier OIML-CS/SC 7
D 31-fr Exigences générales pour les instruments de mesure contrôlés par logiciel - Edition consolidée avec l'Amendement 1 (2020) 2019 A publier TC 5/SC 2
D 32-fr Guide pour l'application de la norme ISO/CEI 17065 à l'évaluation des organismes de certification en métrologie légale 2018 2019-10-09 Disponible OIML-CS/SC 7
D 33-fr Liquides de référence (étalon de viscosité newtonien pour l'étalonnage et la vérification des viscosimètres) 2019 A publier TC 17/SC 5
D 34-fr Conformité au type (CTT) - Evaluation de la conformité avant la commercialisation des instruments de mesure 2019 A publier TC 3/SC 6
D 35-fr Tables de mesure du pétrole 2020 A publier TC 8
D 36-fr Tubes étalons pour vérification et étalonnage des ensembles de mesurage de liquides 2020 A publier TC 8